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Intitulé

Arrêté royal du 11 décembre 2017 modifiant la durée du cycle de formation des candidats de la faculté des sciences sociales et militaires de l'école royale militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 11/12/2017
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/01/2018
Page:1513
Avis du Conseil d'Etat 62287
Entrée en vigueur / Effet 15/08/2017

Période de vigueur du 15/08/2017 au ...