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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 juni 2014 betreffende de nadere voorwaarden en procedure om subsidies toe te kennen voor projecten die cultuureducatie van onderwijsinstellingen stimuleren


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Informations de base
Date de l'acte: 20/06/2014
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/10/2014
Edition:2
Page:77658
Avis du Conseil d'Etat 56284
Entrée en vigueur / Effet 02/02/2015

Période de vigueur du 02/02/2015 au ...