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Arrêté royal du 23 novembre 1956 instituant une Commission royale belge de Folklore

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/01/1999
Article / Artikel 16   DVO 27/10/1998
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 05/10/1991
Article / Artikel 13   AGCF 26/06/1990