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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté royal du 31 janvier 1977 déterminant les prestations de biologie clinique visées à l'article 63 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 24/07/2008
Article / Artikel 1   AR 31/01/1977
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 24/07/2008
Article / Artikel 1   AR 23/06/1995