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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-capitale du 1 juillet 2021 modifiant l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 octobre 2009 fixant la méthode et les conditions de mesure du champ électromagnétique émis par certaines antennes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 19/07/2021
Article / Artikel 1   AGRBC 08/10/2009