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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 3 maart 1998 betreffende de Gezins- en Welzijnsraad


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Informations de base
Date de l'acte: 03/03/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/04/1998
Page:12656
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 27/01/1998