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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 27 mai 1977 modifiant l'arrêté ministériel du 15 février 1974 déterminant, en exécution de l'article 4, § 2, de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution, la valeur des coefficients de conversion en unités de charge polluante pour les eaux usées provenant des entreprises industrielles ou autres

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Modifie - Wijzigt      
Annexe / Bijlage   AMAF 15/02/1974