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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 27/10/2014
Article / Artikel 5   AR 19/09/2014
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 15/02/2008
Article / Artikel 2   AR 12/03/2008
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 29/10/2004
Article / Artikel 1   AR 21/09/2004