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Annexe / Bijlage VI

Arrêté ministériel du 6 septembre 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door      
Article / Artikel 9   AMAF 12/10/1990
Remplacé par - Vervangen door      
Article / Artikel 11   AMAF 21/09/1990