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Date Nature Intitulé Moniteur Page  
31/01/1990 AR

Arrêté royal du 31 janvier 1990 précisant, pour les services hospitaliers psychiatriques, des règles visées à l'article 32 de la loi coordonnée sur les hôpitaux

08/02/1990 2098
31/01/1990 AR

Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 9 mars 1973 portant réglementation des dénominations textiles

14/02/1990 2753
31/01/1990 AR

Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 10 septembre 1981 portant des mesures de police sanitaire relatives à la peste porcine classique et la peste porcine africaine et l'arrêté royal du 8 mars 1982 concernant l'éradication de la peste porcine classique

21/02/1990 3235
31/01/1990 AR

Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés

22/02/1990 3310
31/01/1990 AR

Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'article 111 et l'annexe II à la section I du titre II, chapitre III du Règlement général pour la protection du travail

22/02/1990 3313
31/01/1990 AR

Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 27 octobre 1986 portant les dispositions générales relatives au recrutement et nomination au grade d'agent de police et garde champêtre

27/02/1990 3555
31/01/1990 RINAMI

Règlement du 31 janvier 1990 modifiant le règlement du 6 mai 1970 portant exécution des dispositions de l'article 40, 12° de la loi du 9 août 1963 instituant et organisant un régime d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité

13/03/1990 4624
31/01/1990 AR

Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 4 août 1988 fixant les échelles des grades particuliers du Ministère de la Santé publique et de l'Environnement

20/04/1990 7406
31/01/1990 AMAF

Arrêté ministériel du 31 janvier 1990 fixant le prix des facteurs VIII, IX et Von Willebrand concentrés

07/02/1990 2048
31/01/1990 AMAF

Arrêté ministériel du 31 janvier 1990 fixant les redevances appliquées par la Commission générale d'Etalonnage

14/02/1990 2753
31/01/1990 AMAF

Arrêté ministériel du 31 janvier 1990 autorisant l'accès du fonctionnaire dirigeant du service chargé de la gestion automatisée du personnel des Services généraux du Sécrétariat général au Registre national des personnes physiques

16/02/1990 2950
31/01/1990 AMAF

Arrêté ministériel du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 10 octobre 1977 déterminant les normes de fixation de la redevance forfaitaire et annuelle prévue à l'article 10 de la loi du 31 décembre 1963 sur la protection civile

14/03/1990 4711
31/01/1990 BVR

Besluit van de Vlaamse Regering van 31 januari 1990 tot uitvoering van het decreet van 3 mei 1989 houdende de erkenning van adoptiediensten

28/02/1990 3697
30/01/1990 AR

Arrêté royal du 30 janvier 1990 excluant les fonctions de conseiller de sélection en chef et de conseiller de sélection des droits de préférence accordées par la loi du 3 août 1919 et 27 mai 1947 et de l'application de la loi du 26 mars 1968 facilitant le recrutement dans les services publics de personnes ayant accompli des services à la coopération avec les pays en voie de développement

24/02/1990 3492
30/01/1990 AMAF

Arrêté ministériel du 30 janvier 1990 relatif au régime fiscal des tabacs fabriqués

31/01/1990 1339