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Intitulé

Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'article 111 et l'annexe II à la section I du titre II, chapitre III du Règlement général pour la protection du travail


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Informations de base
Date de l'acte: 31/01/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/02/1990
Page:3313
Avis du Conseil d'Etat 19307
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 22/02/1990 au ...