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Article / Artikel 25

Decreet van 15 juni 2007 betreffende het volwassenenonderwijs

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2015
Article / Artikel VI.5   DVO 19/06/2015
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2009
Article / Artikel 111   DVO 30/04/2009