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Avis du 23 mai 2011 - Institut national d'assurance maladie-invalidité - Règle interprétative de la nomenclature des prestations de santé - (article 2 - règle interprétative 15)

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/05/2013
Non précisé / Niet omschreven   RIINAMI 11/06/2012