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Intitulé

Ministerieel besluit van 15 december 2015 tot wijziging van diverse ministeriële besluiten met betrekking tot de energieprestatieregelgeving


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Informations de base
Date de l'acte: 15/12/2015
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/12/2015
Edition:1
Page:78802
Avis du Conseil d'Etat 58468
Entrée en vigueur / Effet Art. 1, 3, 4 en 5: 04/01/2016

Art. 2: 01/01/2016

Période de vigueur du 01/01/2016 au ...