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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques


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Informations de base
Date de l'acte: 19/05/2004
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/07/2004
Page:57447
Avis du Conseil d'Etat 37176
Entrée en vigueur / Effet 15/09/2004

Période de vigueur du 15/09/2004 au ...
Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=28923