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Intitulé

Arrêté royal du 23 août 2015 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2015-2016 et modifiant diverses dispositions relatives au conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole royale militaire

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	23/08/2015
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	11/09/2015
Page:	57390

Avis du Conseil d'Etat

57705

Entrée en vigueur / Effet

Jour de publication

Art. 5: 17/08/2015 pour le remplacement de l'annexe A; 31/08/2015 pour le remplacement de l'annexe B

Période de vigueur

du 17/08/2015 au ...