Directive 2000/76 du Parlement européen et du Conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération des déchets
D
0350
24/05/1996
96/350/CE: Décision de la Commission du 24 mai 1996 adaptant les annexes II A et II B de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets
R
0807
14/04/2003
Règlement (CE) n° 807/2003 du Conseil du 14 avril 2003 portant adaptation à la décision 1999/468/CE des dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues dans des actes du Conseil adoptés selon la procédure de consultation (unanimité)
L
0101
22/12/1998
Directive 98/101/CE de la Commission, du 22 décembre 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive 91/157/CEE du Conseil relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses
L
0031
27/06/1994
Directive 94/31/CE du Conseil, du 27 juin 1994, modifiant la directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux
(Abrog. Directive 78/319/CEE)
L
0059
16/09/1996
Directive 96/59/CE du Conseil, du 16 septembre 1996, concernant l'élimination des polychlorobiphényles et des polychloroterphényles (PCB/PCT )
D
0525
27/06/2002
2002/525/CE: Décision de la Commission du 27 juin 2002 modifiant l'annexe II de la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux véhicules hors d'usage
L
0084
05/11/2002
Directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 portant modification des directives relatives à la sécurité maritime et à la prévention de la pollution par les navires
L
0096
27/01/2003
Directive 2002/96/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
D
0573
23/07/2001
2001/573/CE: Décision du Conseil du 23 juillet 2001 modifiant la décision 2000/532/CE de la Commission en ce qui concerne la liste de déchets
