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Article / Artikel 14.1

Dekret vom 25. Juni 1996 über die Organisation eines Teilzeitunterrichts im Rahmen des Regelsekundarschulwesens

Décret du 25 juin 1996 relatif à l'organisation d'un enseignement à horaire réduit dans l'enseignement secondaire professionnel ordinaire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/09/2015
Article / Artikel 34   DDG 29/06/2015
Inséré par - Ingevoegd door   Entrée en vigueur : 01/09/2014
Article / Artikel 26   DDG 05/05/2014