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Article / Artikel 6

Decreet van 13 februari 2009 houdende de organisatie van schoolsport

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/2016
Article / Artikel 13   DVO 04/12/2015
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2011
Article / Artikel X.4   DVO 01/07/2011