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Intitulé

Arrêté royal du 20 mai 1998 modifiant l'arrêté royal du 3 mars 1992 concernant la mise dans le commerce de nutriments et de denrées alimentaires auxquelles des nutriments ont été ajoutés


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/05/1998
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/07/1998
Page:23576
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 17/07/1998 au ...