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Intitulé

Arrêté royal du 15 juillet 2015 modifiant l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes a feu d'intérêt historique, folklorique ou décoratif et aux armes à feu rendues inaptes au tir


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Informations de base
Date de l'acte: 15/07/2015
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/07/2015
Page:48779
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 10/08/2015 au ...
Remarques Intitulé français: "armes a feu" (sic).