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Article / Artikel 11

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross]
Arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et modifiant l'arrêté royal du 8 avril 1954, portant règlement général sur la police de la circulation routière

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 30/03/1985
Article / Artikel 9   BVR 13/03/1985
Remplacé par - Vervangen door      
Article / Artikel 1   AGCF 01/03/1984
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/03/1984
Article / Artikel 1   BVR 15/02/1984
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 05/03/1974
Article / Artikel 2   AR 14/02/1974
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 06/03/1970
Article / Artikel 8   AR 06/02/1970