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Article / Artikel 3

Arrêté ministériel du 21 septembre 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 6 septembre 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 6   AMAF 06/09/1990
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 17/10/1990
Article / Artikel 3   AMAF 12/10/1990