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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 5 octobre 1972 modifiant le tableau des infirmités et maladies qui entraînent l'inaptitude au service aérien, annexé à l'arrêté royal du 5 octobre 1959, relatif à l'aptitude au service aérien

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/04/1971
Annexe / Bijlage   AR 05/10/1959