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Intitulé

Omzendbrief van 28 juni 1990 inzake de procedure van goedkeuring van APA's en BPA's welke afwijkingen inhouden t.o.v. de gewestplannen


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Informations de base
Date de l'acte: 28/06/1990
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Période de vigueur du ... au 10/06/2004