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Intitulé

Arrêté royal du 27 août 1993 relatif au travail sur des équipements à écran de visualisation
[Code sur le bien-être au travail - Titre VI (Equipements de travail), Chapitre II (Dispositions spécifiques), Section I (Ecrans de visualisation)]

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Dispositions de droit communautaire liées

Type

N°

Date

Intitulé

0270

29/05/1990

Directive 90/270/CEE du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives au travail sur des équipements à écran de visualisation (cinquième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

Arrêté royal du 27 août 1993 relatif au travail sur des équipements à écran de visualisation [Code sur le bien-être au travail - Titre VI (Equipements de travail), Chapitre II (Dispositions spécifiques), Section I (Ecrans de visualisation)]

Arrêté royal du 27 août 1993 relatif au travail sur des équipements à écran de visualisation
[Code sur le bien-être au travail - Titre VI (Equipements de travail), Chapitre II (Dispositions spécifiques), Section I (Ecrans de visualisation)]