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Arrêté ministériel du 10 juin 1993 relatif à l'enregistrement et à l'inscription au livre généalogique des veaux issus de l'insémination artificielle et des transferts d'embryons

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/11/2018
Article / Artikel 41   AGW 27/09/2018
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 03/02/2008
Article / Artikel 16   BVR 09/11/2007