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Intitulé

Règlement de Jury BA1 pour les épreuves de fin du premier quadrimestre de la filière médecine

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	12/07/2012
Nature de l'acte:	Règlement: autre

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	20/08/2012
Edition:	2
Page:	48906

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Date non mentionnée

Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.

1) Date du règlement: le texte publié ne contient aucun élément permettant de déterminer sa date d’adoption. Par conséquent, ce règlement est censé exister au plus tard au jour de son approbation.

2) Ce texte est divisé en "points" (1., ...) et non en articles. Pour l'analyse, les "points" sont cependant assimilés à des articles.

Annexé à

Nature

Date

AGCF

12/07/2012