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Arrêté royal du 8 août 1957 modifiant l'arrêté royal du 8 mars 1951, relatif aux inventaires, aux dépôts et aux prêts d'oeuvres d'art

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 06/08/2008
Article / Artikel 2   AR 24/07/2008