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Intitulé

Arrêté royal du 20 novembre 2008 modifiant l’arrêté royal du 14 juin 2006 portant exécution de l’article 90 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/11/2008
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/02/2009
Edition:3
Page:12141
Avis du Conseil d'Etat 45184
Entrée en vigueur / Effet 01/05/2009

Période de vigueur du 01/05/2009 au 31/12/2009