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Intitulé

Arrêté royal du 21 mai 1957 modifiant l'arrêté du Régent du 5 mars 1947, portant réorganisation de l'Institut cartographique militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 21/05/1957
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/05/1957
Page:3789
Avis du Conseil d'Etat 5578
Entrée en vigueur / Effet TT 1957