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Titre / Titel III, Chapitre / Hoofdstuk IV, Section / Afdeling VII, Intitulé / Opschrift

Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire

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Modifications directes apportées à cet article
         
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Article / Artikel 14   BVR 02/07/2021
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/01/2018
Article / Artikel 15   AGW 24/05/2018