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Article / Artikel 90quater

Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/03/2007
Article / Artikel 9   AR 28/12/2006
Inséré par - Ingevoegd door   Entrée en vigueur : 01/09/2002
Article / Artikel 23   AR 05/09/2002