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Intitulé

NOUVEL INTITULÉ
[Arrêté royal du 8 mars 1989 créant Bruxelles Environnement]
Arrêté royal du 8 mars 1989 créant l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement


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Informations de base
Date de l'acte: 08/03/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/03/1989
Page:5242
Avis du Conseil d'Etat 18813
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 03/04/1989 au ...
Remarques 1) Arrêté confirmé à l'exception de l'art. 8: voyez les articles dans l'analyse.
2) Modifications terminologiques: hormis l'AR 08/03/1989 expressément modifié, dans toutes les règles ayant valeur législative, les mots « l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement », « l'Institut », « l'IBGE », ou toute autre référence à l'organisme d'intérêt public visé par l'article 1er, § 1er, de l'arrêté royal du 8 mars 1989 créant l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement, sont remplacés par les mots « Bruxelles Environnement » (art. 3).