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Annexe / Bijlage I

Arrêté royal du 21 novembre 2005 relatif aux prescriptions spécifiques de stabilité applicables aux navires rouliers à passagers

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 31/05/2006
Article / Artikel 2   AR 24/05/2006
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 31/05/2006
Article / Artikel 3   AR 24/05/2006