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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 17 oktober 2008 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 24 juli 1991 betreffende de inschrijving bij het Vlaams Agentschap voor Personen met een Handicap


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Informations de base
Date de l'acte: 17/10/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/11/2008
Page:61523
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2008

Période de vigueur du 01/07/2008 au 31/03/2010