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Intitulé

Arrêté royal du 20 janvier 1988 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	20/01/1988
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	05/02/1988
Page:	1801

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Jour de publication

Période de vigueur

du 05/02/1988 au ...