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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 30 mai 1983 fixant le cadre organique du personnel de l'établissement scientifique de la Communauté française, Musée Royal de Mariemont, et affectant le personnel de cet établissement


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Informations de base
Date de l'acte: 30/05/1983
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/06/1983
Page:8492
Avis du Conseil d'Etat 15347 + 15348 + 15349
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1983