L |
0101 |
22/12/1986 |
Directive 87/101/CEE du Conseil du 22 décembre 1986 modifiant la directive 75/439/CEE concernant l'élimination des huiles usagées |
L |
0440 |
16/06/1975 |
Directive 75/440/CEE du Conseil, du 16 juin 1975, concernant la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les Etats membres |
L |
0869 |
09/10/1979 |
Directive 79/869/CEE du Conseil, du 9 octobre 1979, relative aux méthodes de mesure et à la fréquence des échantillonnages et de l'analyse des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les Etats membres |
L |
0156 |
18/03/1991 |
Directive 91/156/CEE du Conseil, du 18 mars 1991, modifiant la directive 75/442/CEE relative aux déchets |
L |
0160 |
08/12/1975 |
Directive 76/160/CEE du Conseil, du 8 décembre 1975, concernant la qualité des eaux de baignade |
L |
0464 |
04/05/1976 |
Directive 76/464/CEE du Conseil, du 4 mai 1976, concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté |
L |
0176 |
22/03/1982 |
Directive 82/176/CEE du Conseil, du 22 mars 1982, concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de mercure du secteur de l'électrolyse des chlorures alcalins |
L |
0513 |
26/09/1983 |
Directive 83/513/CEE du Conseil du 26 septembre 1983 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de cadmium |
L |
0156 |
08/03/1984 |
Directive 84/156/CEE du Conseil, du 8 mars 1984, concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de mecure des secteurs autres que celui de l'électrolyse des chlorures alcalins |
L |
0491 |
09/10/1984 |
Directive 84/491/CEE du Conseil, du 9 octobre 1984, concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets d'hexachlorocyclohexane |
L |
0280 |
12/06/1986 |
Directive 86/280/CEE du Conseil, du 12 juin 1986, concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE |
L |
0347 |
16/06/1988 |
Directive 88/347/CEE du Conseil du 16 juin 1988 modifiant l'annexe II de la directive 86/280/CEE concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE
|
L |
0415 |
27/07/1990 |
Directive 90/415/CEE du Conseil, du 27 juillet 1990, modifiant l'annexe II de la directive 86/280/CEE concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE
|
L |
0403 |
06/04/1976 |
Directive 76/403/CEE du Conseil, du 6 avril 1976, concernant l'élimination des polychlorobiphényles et polychloroterphényles |
L |
0176 |
20/02/1978 |
Directive 78/176/CEE du Conseil, du 20 février 1978, relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane
|
L |
0112 |
15/12/1992 |
Directive 92/112/CEE du Conseil, du 15 décembre 1992, fixant les modalités d'harmonisation des programmes de réduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les déchets de l'industrie du dioxyde de titane |
L |
0923 |
30/10/1979 |
Directive 79/923/CEE du Conseil, du 30 octobre 1979, relative à la qualité requise des eaux conchylicoles |
L |
0068 |
17/12/1979 |
Directive 80/68/CEE du Conseil, du 17 décembre 1979, concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses |
D |
0372 |
26/03/1980 |
80/372/CEE: Décision du Conseil, du 26 mars 1980, relative aux chlorofluorocarbones dans l'environnement
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L |
0427 |
21/06/1989 |
Directive 89/427/CEE du Conseil, du 21 juin 1989, modifiant la directive 80/779/CEE concernant des valeurs limites et des valeurs guides de qualité atmosphérique pour l'anhydride sulfureux et les particules en suspension |
L |
0610 |
24/11/1988 |
Directive 88/610/CEE du Conseil du 24 novembre 1988 modifiant la directive 82/501/CEE concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles
|
D |
0795 |
15/11/1982 |
82/795/CEE: Décision du Conseil, du 15 novembre 1982, relative à la consolidation des mesures de précaution concernant les chlorofluorocarbones dans l'environnement
|
L |
0884 |
03/12/1982 |
Directive 82/884/CEE du Conseil, du 3 décembre 1982, concernant une valeur limite pour le plomb contenu dans l'atmosphère |
L |
0360 |
28/06/1984 |
Directive 84/360/CEE du Conseil, du 28 juin 1984, relative à la lutte contre la pollution atmosphérique en provenance des installations industrielles |
L |
0580 |
20/12/1985 |
Directive 85/580/CEE du Conseil du 20 décembre 1985 portant adaptation, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal, de la directive 85/203/CEE concernant les normes de qualité de l'air pour le dioxyde d'azote |
L |
0278 |
12/06/1986 |
Directive 86/278/CEE du Conseil, du 12 juin 1986, relative à la protection de l'environnement et notamment des sols, lors de l'utilisation des boues d'épuration en agriculture |
L |
0217 |
19/03/1987 |
Directive 87/217/CEE du Conseil du 19 mars 1987 concernant la prévention et la réduction de la pollution de l'environnement par l'amiante |
L |
0609 |
24/11/1988 |
Directive 88/609/CEE du Conseil du 24 novembre 1988 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion |
L |
0369 |
08/06/1989 |
Directive 89/369/CEE du Conseil, du 8 juin 1989, concernant la prévention de la pollution atmosphérique en provenance des installations nouvelles d'incinération des déchets municipaux |
L |
0429 |
21/06/1989 |
Directive 89/429/CEE du Conseil, du 21 juin 1989, concernant la réduction de la pollution atmosphérique en provenance des installations existantes d'incinération des déchets municipaux |
L |
0219 |
23/04/1990 |
Directive 90/219/CEE du Conseil, du 23 avril 1990, relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés |
L |
0220 |
23/04/1990 |
Directive 90/220/CEE du Conseil, du 23 avril 1990, relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement |
L |
0313 |
07/06/1990 |
Directive 90/313/CEE du Conseil, du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement |
L |
0667 |
27/11/1990 |
Directive 90/667/CEE du Conseil, du 27 novembre 1990, arrêtant les règles sanitaires relatives à l'elimination et à la transformation de déchets animaux, à leur mise sur le marché et à la protection contre les agents pathogènes des aliments pour animaux d'origine animale ou à base de poisson et modifiant la directive 90/425/CEE |
L |
0271 |
21/05/1991 |
Directive 91/271/CEE du Conseil, du 21 mai 1991, relative au traitement des eaux urbaines résiduaires |
L |
0676 |
12/12/1991 |
Directive 91/676/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles |
L |
0689 |
12/12/1991 |
Directive 91/689/CEE du Conseil, du 12 décembre 1991, relative aux déchets dangereux
(Abrog. Directive 78/319/CEE) |
L |
0692 |
23/12/1991 |
Directive 91/692/CEE du Conseil, du 23 décembre 1991, visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines directives concernant l'environnement |
L |
0072 |
21/09/1992 |
Directive 92/72/CEE du Conseil, du 21 septembre 1992, concernant la pollution de l'air par l'ozone |
D |
0540 |
14/10/1988 |
88/540/CEE: Décision du Conseil du 14 octobre 1988 concernant la conclusion de la convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone, et du protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
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R |
3322 |
14/10/1988 |
Règlement (CEE) n° 3322/88 du Conseil du 14 octobre 1988 relatif à certains chlorofluorocarbones et halons qui appauvrissent la couche d'ozone |
L |
0313 |
07/06/1990 |
Directive 90/313/CEE du Conseil, du 7 juin 1990, concernant la liberté d'accès à l'information en matière d'environnement |
L |
0050 |
20/05/2008 |
Directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe |