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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 31 januari 1990 tot uitvoering van het decreet van 3 mei 1989 houdende de erkenning van adoptiediensten


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Informations de base
Date de l'acte: 31/01/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/02/1990
Page:3697
Entrée en vigueur / Effet 01/04/1990

Période de vigueur du 01/04/1990 au 01/01/2002