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Intitulé

Decreet van 21 december 2018 houdende wijziging van het decreet van 12 juli 2013 betreffende de integrale jeugdhulp, wat cliëntenorganisaties en een cliëntenforum in de integrale jeugdhulp betreft


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/2018
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/01/2019
Page:8833
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2019

Art. 3, 5 en 6: 01/09/2019

Période de vigueur du 01/01/2019 au ...