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Titre / Titel I, Chapitre / Hoofdstuk I, Intitulé / Opschrift

NOUVEL INTITULE
[Décret du 11 juillet 2002 relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC)]
Décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière
Décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière

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Modifications directes apportées à cet article
         
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 29/08/2022
Article / Artikel 5   DCF 17/06/2021