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Arrêté royal du 8 octobre 1998 portant organisation de l'Institut royal supérieur de Défense

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 16/08/2006
Article / Artikel 8

Dispositions transitoires: art. 9 AR 10/08/2006
  AR 10/08/2006