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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 17 octobre 2023 modifiant l'arrêté royal du 13 juillet 2000 déterminant les conditions d'agrément des stands de tir

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 05/11/2023
Article / Artikel 5   AR 13/07/2000