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Arrêté du Gouvernement wallon du 7 mai 2009 adoptant provisoirement la révision du plan de secteur de Liège (planches 34/6, 34/7, 41/4, 41/8, 42/1 et 42/5)

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 25/05/2012
Article / Artikel 1   AGW 01/03/2012