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Intitulé

Decreet van 23 december 2010 houdende diverse bepalingen inzake leefmilieu en natuur


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Dispositions de droit communautaire liées
Type Date Intitulé  
L 0105 16/12/2008 Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 2000/60/CE