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Intitulé

Arrêté royal du 26 septembre 2001 modifiant l'arrêté royal du 25 mai 1990 fixant la liste des tissus d'origine humaine pour lesquels l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de délivrance


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 26/09/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/11/2001
Page:39227
Avis du Conseil d'Etat 31924
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2000

Période de vigueur du 01/01/2000 au 01/01/2009