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Intitulé

Arrêté ministériel du 18 janvier 2019 fixant l'organigramme des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	18/01/2019
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	07/02/2019
Page:	11866

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

01/03/2019 ("le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge")

Période de vigueur

du 01/03/2019 au ...