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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 mei 2008 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 17 juni 1997 betreffende de programmatie- en de rationalisatienormen in het gewoon basisonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 16/05/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/09/2008
Page:46194
Avis du Conseil d'Etat 44367
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2008

Période de vigueur du 01/09/2008 au ...