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Intitulé

Ministerieel besluit van 18 februari 2008 tot bepaling van de standaard voor de titel van dubbelstuk tapijtwever


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 18/02/2008
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/03/2008
Page:12947
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2008

Période de vigueur du 01/01/2008 au 31/12/2018